Déposée le 11 janvier 2005 par la société S.A.S FINANCIERE S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BLACK STORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est la société S.A.S FINANCIERE S domicilié(e) 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 682 896 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S FINANCIERE S Monsieur SABATIER P.D.G domicilié(e) 14, rue des Frères Lumières, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France.
La marque BLACK STORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S FINANCIERE S - 14, rue des Frères Lumière, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France - SIREN 432682896
S.A.S FINANCIERE S Monsieur SABATIER P.D.G - 14, rue des Frères Lumières, B.P. 13,67038 ECKBOLSHEIM Cedex 2 - 67038 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Inscription le 24 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540963 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24
Vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, casques de protection, casques anti-bruit, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes de protection, lunettes anti-buée, masques de protection, masques anti poussière, visière de protection, écrans pour la protection du visage. Produits en ces matières (papier, carton) et non compris dans d'autres classes à savoir : articles pour reliures ; photographies ; papeterie. Catalogue ; dépliant prospectus désignant une collection de produits. Vêtements à savoir : blousons, parkas, gilets, tabliers, combinaison de travail, chemises, pantalons, pullovers, gants, vêtements de pluie, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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